Mentions légales

Éditeur du site Internet

Clinique vétérinaire Dr Xavier AUDÉ
142 rue de la Porte de Trivaux
92 140 CLAMART
Tel : 01 46 30 88 84

N° de SIRET : 33953629400012

Responsable de publication : Docteur Xavier AUDÉ

 

Création du site Internet

Lab2com
Siège social : 2, Brugier – 19380 Forgès
Tel : 0 683 026 480

N° de SIRET : 514 066 554 00015
Code APE : 6201Z

 

Hébergeur du site

O2switch
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand
SARL au capital de 100 000 euros
SIRET 510 909 80700024
RCS Clermont-Ferrand – Marque déposée INPI

 

Données personnelles

Vos données personnelles (nom, prénom, e-mail, …) sont collectées dans le strict respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent. Pour ce faire, contactez-nous par courrier, par e-mail ou par téléphone.

N° de déclaration à la CNIL : 1843292 v 0

 

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site www.urgences-veterinaires-92.fr, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à la Clinique Vétérinaire du Dr Xavier AUDÉ ou font l’objet d’une autorisation préalable d’utilisation.

Petit rappel: Le Code français de la propriété intellectuelle n’autorisent, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information ». Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4).

Toute représentation ou reproduction, de quelque manière que ce soit,(téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web…) constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.

La Clinique Vétérinaire du Docteur Xavier AUDÉ se réserve donc le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

PageRank

Pin It on Pinterest